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Série C. Administrations provinciales d'Ancien Régime

Sommaire

Cote 1 C 1 - 1 C 104 1760-1763

 

Description physique : 14,30 ml ; 103 plans numérisés

Origine
Intendance de la province d'Alsace

Biographie ou Histoire
Les plans proviennent d'une collection de papiers produits par l'Intendance de la province d'Alsace dont le fond a été partagé après la Révolution entre les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin, du Doubs, des Vosges et de la Meurthe et Moselle.
Levés dans un but fiscal entre 1760 et 1763 sur ordre de l'intendant d'Alsace Jacques Pineau de Lucé (1709-1764), ces plans devaient permettre une évaluation plus juste des biens fonciers et assurer une répartition plus équitable de l'impôt du vingtième.

Présentation du contenu
Le présent répertoire recense les 195 plans d'arpentage des finages des anciennes communautés et censes situés dans l'actuel département du Territoire de Belfort.
Chaque plan montre les limites et la superficie des terrains qui composent le finage et leur répartition en champs, prés, vignes, forêts, marais, communaux et lieux habités. Ils fournissent également quantité d'informations sur la topographie, la toponymie, les activités économiques, les bâtiments civils et religieux et l'habitat. Sauf dans quelques cas, il est conservé pour chaque finage arpenté la minute du plan et sa mise au net. La consultation des minutes ne doit pas être négligé, car selon les arpenteurs, certains détails n'ont pas été reportés sur les mises au net.

Mode de classement
La cotation des documents suit l'ordre alphabétique des finages et censes arpentés. Les noms des communes actuelles, s'ils différent des noms anciens, sont indiqués en italique avec un renvoi aux noms des localités concernées

Conditions d'accès
Compte tenu de la taille et de la fragilité des originaux, les images numériques seront privilégiées pour la communication aux chercheurs.

Conditions d'utilisation
Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales.

Existence et lieu de conservation de copies
Des reproductions numériques des plans mis au net ont été réalisées par les Archives départementales du Haut-Rhin puis cédées aux Archives départementales du Territoire de Belfort. Ils sont accessibles à partir du présent répertoire.

Bibliographie
J.E. GEROCK :
Notice sur l'histoire de la cartographie d'Alsace antérieure à la carte de Cassini
, dans Revue d'Alsace, t.79, 1932.
Charles HOFFMANN,
L'Alsace au XVIIIème
, t. 2, Colmar, 1906
HORRER :
Dictionnaire géographique, historique et politique de l'Alsace
, t.1, Strasbourg, 1787.
François Jacques Himly :
L'aspect du paysage rural alsacien d'après les plans ruraux du XVIIIème siècle
, dans Revue d'Alsace, t. 88, 1948.