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1280 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service aménagement foncier et rural

Sommaire

Cote 1280 W 1-17 1944-1989

 

Description physique : 17 articles - 1,90 m/l

Origine
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort -
Service aménagement foncier et rural

Modalités d'entrée
Versement du 16 novembre 1995