Votre recherche



3 E - Fonds Mazarin

Officialité de Besançon. - citation [latin] à des particuliers de Trétudans, déclarations des dépenses du commissaire nommé contre le curé de Danjoutin, dans une affaire avec deux particuliers d’Andelnans et de Danjoutin (1619-1626). Condamnations à des amendes prononcées par l’officialité de Besançon à l’encontre de particuliers de Buc, Mandrevillars et Vézelois (1613-1615). Plaintes contre des curés, succession du curé de Bermont, mainmortable (1569) ; ordonnance sur les naissances illégitimes et saisie de la succession du sieur Pillat chanoine de Belfort, sa fille étant illégitime (1572). Plainte de la communauté de Novillard contre le prieur de Froideval qui fait faire le service par des curés étrangers (1580). Plaintes de la Régence à l’officialité contre le curé de Danjoutin pour vexation des paroissiens et droits curiaux [en allemand, français et latin] (1615-1619) ; contre le curé de Bavilliers pour injure (1648, 1 pièce). Correspondance où les officiers de Belfort demandent d’être instruits sur ce qu’ils ont à faire sur les citations faites par devant l’officialité de Besançon à plusieurs particuliers (1614) (rapprocher des amendes par l’officialité). Mandement de la Régence réitérant l’ordre aux prêtres de renvoyer leurs concubines et de ne pas les reprendre (allemand, 1600). Copie traduite de lettre des officiers de Belfort à l’officialité de Besançon sur un particulier de Vézelois condamné pour avoir mal parlé (1615).

    Cote 3 E 102 1569-1626