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1341 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Sommaire

Cote 1341 W 1-10 1969 - 1984

 

Description physique : 10 articles - 1,10 m/l

 

Particularités : Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrée
Versement du 9 juillet 1998