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27 E dépôt Courcelles

Chemins vicinaux : classement, rectifications, travaux : dossier intéressant plusieurs chemins (1854-1869), chemin vicinal ordinaire n°1 de Courcelles à Rechésy et n° 2 de Courcelles à Montignez (1883-1961), chemin vicinal ordinaire n°3 de Courcelles à Boncourt (1882-1962), chemin d’intérêt communal n° 8 de Lepuix à Courcelles (1846-1849), route n° 12 de Montbéliard à Bâle (1811-1812), chemin de grande communication n°13 (1880), n° 17 de Delle à Bâle (1813) ; chemin de grande communication n° 18 de Grandvillars à Faverois (1843-1855), chemin d’intérêt communal n°21 de Courcelles à Lepuix-Delle (1878-1967), chemin d’intérêt communal n° 23 de Courcelles à Friesen (1845-1856), chemin de grande communication n° 30 de Réchésy à Dannemarie (1843-1856).

    Cote 27 Ed 1 O 2 1811-1967